Solana Policy Institute et Hedera divergent sur les critères d'éligibilité des blockchains pour la tokenisation des titres selon la SEC

L'exemption d'innovation de la SEC en matière de tokenisation des titres a suscité des désaccords dans le secteur sur les blockchains pouvant être considérées comme publiques et sans autorisation. Les entreprises éligibles peuvent proposer des services de négociation d'actions américaines tokenisées sous certaines conditions, sans s'enregistrer comme places boursières traditionnelles. TSV LLC, OKXICE et Kephas Corp. ont déposé des notifications auprès de la SEC. Ces entreprises prévoient d'utiliser Canton Network ou Ethereum Layer 2 pour leurs activités envisagées.

Le Solana Policy Institute défend une définition plus stricte du caractère sans autorisation, fondée sur les acteurs qui contrôlent réellement la validation des transactions, la censure et les modifications des règles du réseau. Hedera plaide pour des critères plus larges, incluant les blockchains publiques dont les nœuds validateurs doivent obtenir une autorisation pour participer. SIFMA, une organisation de Wall Street, réclame également des critères plus clairs.

Des responsables de la SEC ont indiqué que les entreprises pouvaient commencer leurs activités 30 jours après le dépôt d'une notification. Ils ont précisé que la SEC n'avait pas à approuver individuellement la blockchain choisie par chaque entreprise. Selon eux, ce dispositif ne vaut pas approbation réglementaire des réseaux. La SEC examine les commentaires reçus et pourrait fournir des orientations supplémentaires.